Conditions générales de vente

Article 1 – Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes effectuées sur le site lamarellecc.com/shop par l'association ON A TOUS ÉTÉ DES GOSSES, exploitant la marque La Marelle (ci-après « le Vendeur »), à toute personne physique ou morale effectuant un achat (ci-après « le Client »). Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

Article 2 – Identification du vendeur
Association ON A TOUS ÉTÉ DES GOSSES, association loi 1901
Siège social : 3 Sente Jean-Jacques Valleton, 33100 Bordeaux
SIREN : 944 320 704 – SIRET : 944 320 704 00017
N° RNA : W332036190
Contact : lamarellecomedyclub@gmail.com

Article 3 – Produits
Le Vendeur propose à la vente des articles de merchandising officiel La Marelle (vêtements, accessoires et objets dérivés). Les produits sont présentés avec la plus grande exactitude possible ; toutefois, de légères variations (couleur, texture, taille) peuvent exister entre l'affichage et le produit réel, notamment liées aux réglages d'écran.

Article 4 – Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC) le cas échéant. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable est celui en vigueur au moment de la validation de la commande. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation finale de la commande.

Article 5 – Commande
La commande est passée directement en ligne sur le site. Le Client sélectionne les produits, valide son panier, renseigne ses coordonnées de livraison et de facturation, puis procède au paiement. Une confirmation de commande est envoyée par email. Le Vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure, ou en cas de rupture de stock.

Article 6 – Paiement
Le paiement s'effectue en ligne, au moment de la commande, par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site. Les transactions sont sécurisées via la plateforme Shopify Payments et ses prestataires. Le Vendeur ne conserve aucune donnée bancaire.

Article 7 – Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande, dans les délais annoncés sur le site (généralement 8 jours ouvrés). Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des retards imputables au transporteur ou à une adresse erronée fournie par le Client. Les frais et modalités de livraison sont précisés avant validation de la commande.

Article 8 – Droit de rétractation
Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif. Les modalités de retour sont détaillées dans notre Politique de retour et de remboursement. Les frais de retour restent à la charge du Client, sauf erreur du Vendeur.

Article 9 – Retours et remboursements
Voir notre Politique de retour et de remboursement, accessible sur le site, qui précise les conditions d'éligibilité, la procédure et les délais de remboursement.

Article 10 – Garanties légales
Tous les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). En cas de non-conformité, le Client peut contacter le Vendeur à lamarellecomedyclub@gmail.com.

Article 11 – Responsabilité
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté, ni des retards ou inexécutions dus à un cas de force majeure.

Article 12 – Données personnelles
Les données collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement de celle-ci et sont traitées conformément au RGPD. Le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression en écrivant à lamarellecomedyclub@gmail.com. Voir notre Politique de confidentialité pour plus de détails.

Article 13 – Propriété intellectuelle
La marque La Marelle, ses logos, visuels et créations sont la propriété exclusive de l'association ON A TOUS ÉTÉ DES GOSSES. Toute reproduction, utilisation ou exploitation non autorisée est strictement interdite.

Article 14 – Litiges et médiation
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation : [nom et coordonnées du médiateur à désigner]. À défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 15 – Contact
Pour toute question relative aux présentes CGV, le Client peut contacter le Vendeur à lamarellecomedyclub@gmail.com.